Les aspects juridiques de l'art contemporain

L'art contemporain fait des vagues. Qui n'a pas fronce les sourcils devant une
oeuvre impenetrable, enigmatique, derangeante, voire iconoclaste ? L'evolution
artistique a rendu de plus en plus incertains les concepts memes d'oeuvre et
d'artiste, notions cles de toute approche juridique dans ce domaine. Malgre
son caractere controverse, la creation artistique contemporaine ne semble pas
avoir jusqu'ici suffisamment retenu l'attention des juristes. C'est la raison
pour laquelle l'Unite de droit economique de l'Universite libre de Bruxelles
(U.L.B.) et l'Unite Art, Law & Management de la KU Leuven ont organise a
Bruxelles, au musee d'art contemporain Wiels, le 12 mai 2011, un colloque
autour des particularites juridiques de la creation artistique contemporaine.

Le present ouvrage en reproduit les Actes, sous la direction des professeurs
Andree Puttemans, Doyenne de la Faculte de droit et de criminologie de
l'U.L.B., et Bert Demarsin, Vice-Doyen de la Faculte de droit de la HUB
(Hogeschool -- Universiteit Brussel).

Julien Cabay analyse d'un regard neuf la notion d'oeuvre en droit d'auteur,
sous l'eclairage des pratiques de la creation artistique contemporaine.
Hendrik Vanhees nous entretient ensuite du regime du droit de suite, qui
permet a l'auteur d'une oeuvre d'art moderne ou contemporain de percevoir une
participation sur le prix des reventes de son oeuvre et qui constitue ainsi un
parametre dont les acteurs du marche tiennent compte pour la determination du
lieu de vente ideal.
Enfin, Bert Demarsin commente une panoplie de cas limites nes de difficultes
d'application du droit fiscal au domaine de l'art, provenant de diverses
juridictions, et propose une approche pragmatique du probleme eternel de la
definition de l'oeuvre d'art (contemporain).