Traité de la nationalité en droit belge
EAN13
9782804483128
Éditeur
Éditions Larcier
Date de publication
Langue
français

Traité de la nationalité en droit belge

Éditions Larcier

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La premiere edition du Traite de la nationalite belge, parue en 1993 et qui
etait l'oeuvre de Ch.-L. CLOSSET, constituait un ouvrage de reference,
indispensable et precieux pour les praticiens du droit - magistrats, avocats,
notaires, agents diplomatiques et consulaires, fonctionnaires des diverses
administrations, comme pour les enseignants, les etudiants et, surtout, les
citoyens, notamment ceux qui voulaient le devenir ou cesser de l'etre.

L'auteur y exposait avec une grande rigueur les difficultes d'application
apparues apres neuf ans de mise en oeuvre du Code de la nationalite, les
modifications constitutionnelles et legislatives intervenues jusqu'en 1993, et
completait l'ouvrage d'une abondante jurisprudence, souvent inedite, ainsi que
de reflexions approfondies sur les conventions internationales, le regime
administratif et judiciaire, la preuve de la nationalite et le regime de
celle-ci en droit international prive.

Lors d'une deuxieme edition, parue en 2004, B. RENAULD avait deja mis a jour
le Traite.

L'actuelle troisieme edition, entierement mise a jour, presente l'etat de la
legislation, de la doctrine et de la jurisprudence concernant l'attribution,
l'acquisition, la perte et le recouvrement de la nationalite au 31 decembre
2014. B. Renauld, specialiste du droit de la nationalite et auteur de
plusieurs etudes critiques sur les dernieres modifications legislatives
apportees a cette matiere, conserve le plan, l'esprit ainsi qu'en grande
partie le texte de l'ouvrage, tout en y apportant les necessaires
modifications dues aux reformes legislatives intervenues. Nul doute que, a
l'instar de la premiere edition, ce Traite se revelera encore utile a
quiconque porte interet a cette branche de droit complexe et delicate.
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