Le permis de conduire
EAN13
9782879747620
Éditeur
Éditions Larcier
Date de publication
Langue
français

Le permis de conduire

Éditions Larcier

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Ce livre est le premier ouvrage a presenter le cadre juridique luxembourgeois
du permis de conduire. Il ne s'interesse pas seulement a la maniere de passer
le permis de conduire, mais aussi aux regles et procedures auxquelles sont
soumis les conducteurs titulaires d'un permis luxembourgeois ou etranger.

L'auteur aborde dans un premier temps le volet administratif du permis de
conduire. Le Ministre peut en effet, sous certaines conditions, retirer ou
restreindre le droit de conduire des citoyens, decision contre laquelle divers
recours peuvent etre exerces. Par ailleurs, le livre se penche en detail sur
le regime du permis a points.

La plus grande partie de l'ouvrage est cependant dediee au droit penal. De
tres nombreuses affaires de circulation routiere sont verbalisees par les
forces de l'ordre et poursuivies devant les tribunaux repressifs. Le
conducteur fautif peut encourir, outre une peine d'amende et d'emprisonnement,
une ou plusieurs interdictions de conduire pendant une certaine duree.
D'importants developpements sont aussi consacres aux infractions routieres les
plus frequentes, notamment la conduite sans permis valable ou sans assurance,
la conduite sous l'emprise d'alcool, les exces de vitesse, le delit de fuite,
etc.

Les developpements theoriques sont illustres par de nombreux exemples de la
jurisprudence recente. Les termes juridiques sont expliques de façon a faire
de cet ouvrage un guide indispensable pour tout conducteur, accessible
egalement aux non-juristes.
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