Une brève histoire constitutionnelle de la Suisse
EAN13
9782889502189
Éditeur
Livreo-Alphil
Date de publication
Collection
Focus
Langue
français

Une brève histoire constitutionnelle de la Suisse

Livreo-Alphil

Focus

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Les fondements constitutionnels de la Suisse moderne ont été posés en 1848.
Par la suite, ils ont été remaniés à plusieurs reprises, notamment à
l’occasion de la révision totale de 1874, puis à travers une foule de
révisions partielles dès que l’initiative populaire autorisant à introduire
dans la Constitution ne serait-ce qu’un seul article a été intégrée dans notre
dispositif institutionnel en 1891.
La Constitution de 1848 est née des décombres de la guerre du Sonderbund qui
eut lieu l’année précédente. Elle ne saurait toutefois être admise comme le
point de départ d’une évolution ultérieure qu’elle serait seule à
conditionner, ni comme le point d’arrivée d’une trajectoire historique
destinée à sacraliser les principes qui sont encore ceux de nos institutions
actuelles.
Pour comprendre son importance, il convient de la placer dans la longue durée
de l’histoire institutionnelle suisse. La présente synthèse expose ainsi ce
que furent les institutions de l’ancienne Confédération, puis les causes
directes de la Constitution de 1848, les innovations que celle-ci apporta et
la capacité d’adaptation dont elle témoigna.
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