Méga code civil annotation extraites des bases de données juridiques

Informations

EAN13: 9782247040568
ISBN: 978-2-247-04056-8
Éditeur: Dalloz
Date de publication: 2001
Collection: Mégacode
Code dewey: 346.44

Méga code civil annotation extraites des bases de données juridiques

De France

Dirigé par Xavier Henry

Dalloz

Indisponible

Ce livre est en stock chez 2 confrères du réseau leslibraires.fr,

Cliquez ici pour le commander

Commentaires
Feuilleter

Autres contributions de...

France (Auteur)
Xavier Henry (Directeur de publication)

Décentralisation, 1. Droits et libertés des communes, des départements et des régions
France

Journaux officiels
Chambres régionales des comptes n° 1357 II - 1983 + supplément n°1 -, 2. organisation et fonctionnement
France

Jounaux officiels
Maison départementale des personnes handicapées, MDPH, recueil des principaux textes législatifs et réglementaires
France

Unapei
Crèches, pouponnières, garderies, jardins d'enfants, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies, assistantes maternelles, [décrets et arrêtés d'application]
France

Journaux officiels
Adaptation et intégration scolaires, textes de référence
France

Éd. du Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée de Suresnes
Transports en commun de personnes, arrêté [du Ministre des transports] du 2 juillet 1982
France, France, Ministère des transports

Journaux officiels

Plus d'informations sur France

Mélanges en l'honneur du professeur Gilles Goubeaux
Olivier Cachard, Xavier Henry

Dalloz
Méga code civil
France

Dalloz
Code civil, 1999
France

Dalloz
Code civil 1997
France

Codes
Code civil, 1997-1998
France

Dalloz.
Code civil 1996
France

Dalloz GF

Plus d'informations sur Xavier Henry