Droit judiciaire - Tome 2. Procédure civile, Volume 1. Principes directeurs du procès civil
EAN13
9782804490379
ISBN
978-2-8044-9037-9
Éditeur
Larcier
Date de publication
Collection
LSB. FA.DR.UN.L
Poids
1648 g
Langue
français
Langue d'origine
français

Droit judiciaire - Tome 2. Procédure civile

Volume 1. Principes directeurs du procès civil

De , , , , , , , ,

Larcier

Lsb. Fa.Dr.Un.L

Trouvez les offres des librairies les plus proches :
ou
entrez le nom de votre ville

Offres


Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile.

Ce volume comporte huit titres allant de l’action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique.

Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s’imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure.

Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l’application aisée et efficace garantit l’accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s’achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé.

Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l’action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l’accès économique à la justice.

Dans le quatrième titre consacré à l’instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l’introduction de l’instance, l’instruction contradictoire, l’instruction et le jugement par défaut.

Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale.

Dans le sixième titre dédié aux mesures d’instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l’administration de la preuve et la réception des preuves.

Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d’abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l’instance.

Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l’exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10.

Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l’élaboration d’une table très détaillée des matières et d’un double index alphabétique, l’un à la fin de chaque titre et l’autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes.

Le deuxième volume est entièrement consacré aux voies de recours ordinaires et extraordinaires et le troisième aux saisies conservatoires, aux voies d’exécution et au règlement collectif de dettes, à l’arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.
S'identifier pour envoyer des commentaires.

Autres contributions de...

Plus d'informations sur Pauline Knaepen
Plus d'informations sur Hakim Boularbah
Plus d'informations sur Jacques van Compernolle
Plus d'informations sur Georges de Leval
Plus d'informations sur Pierre Moreau
Plus d'informations sur Dominique Mougenot