droit du marché intérieur de l'union européenne

Titre: Droit du marché intérieur de l'Union européenne

Theme1: Droit - Droit européen - Droit matériel

Theme2:

Résumé: Le marché intérieur européen, qui compte désormais vingt-huit États membres et plus de 500 millions d'habitants, constitue aujourd'hui une réalité pour l'ensemble des acteurs économiques. Pour bon nombre d'entre eux, cet espace sans frontières intérieures, qui plus est ouvert à l'international, se présente comme un marché domestique.

Le trinôme décisionnel, composé du Parlement européen, du Conseil et de la Commission européenne, adopte au quotidien les règles relatives à son établissement et à son fonctionnement. La Cour de justice de l'Union européenne contribue quant à elle, jour après jour à en approfondir les principes et à en garantir le respect.

Le marché intérieur repose depuis l'origine sur deux piliers qui en constituent l'ossature. Tout d'abord, le principe de libre circulation dont les implications concernent non seulement les personnes mais également les marchandises, les services et les capitaux. Ensuite, le principe de libre concurrence qui encadre tant les pratiques et structures d'entreprises que les actes des pouvoirs publics susceptibles de fausser le jeu de l'offre et de la demande dans cet espace sans frontières.

Ce Master Droit du marché intérieur de l'Union européenne a pour objectif de vous présenter de manière à la fois simple et exhaustive le droit qui s'applique dans ce marché unique. Véritable outil pour connaître et comprendre, il développe à travers huit chapitres ordonnés en deux parties le principe de libre circulation et le principe de libre concurrence. Chaque chapitre tient compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes et se voit systématiquement complété d'une bibliographie propre permettant « d'aller plus loin ».

Les développements sont éclairés si nécessaire par une approche de droit comparé.

Ainsi conçu, ce Master Droit du marché intérieur de l'Union européenne s'adresse tout autant aux étudiants (Droit, Instituts d'études politiques, Instituts d'administration des entreprises, Écoles de commerce ), aux professionnels du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise ) qu'aux opérateurs économiques eux-mêmes.

Grégory GODIVEAU est Maître de conférences en droit public à l'université de Caen Normandie où il assure, notamment, des enseignements en droit européen de la concurrence et en droit économique et financier.

Stéphane LECLERC est Maître de conférences (HDR) en droit public à l'université de Caen Normandie. Il enseigne notamment le droit européen des affaires en France comme à l'étranger.