Droit Hospitalier

Titre: Droit hospitalier

Theme1: Droit - Droit de la santé / Droit médical - Droit hospitalier

Theme2:

Résumé: Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles communes qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés tout en soulignant les différences résultant de leur nature juridique et des divers modes d'exercice des professions de santé.

Intégrant notamment les dernières modifications relatives aux soins psychiatriques, à la CME et aux CCI ainsi que les récentes évolutions jurisprudentielles sur les infections nosocomiales, les produits défectueux et le refus d'une obstination déraisonnable, cette 3e édition, à jour au 1ermars 2014, s'articule en trois parties. La première présente le système de santé dans lequel les établissements de santé occupent une place prépondérante. La deuxième aborde les règles relatives à l'encadrement des activités des établissements ainsi qu'à leurs modalités de gestion et aux statuts des personnels. La troisième, consacrée au patient hospitalisé, explique les droits et obligations des personnes, sujets et acteurs de l'activité hospitalière, et des responsabilités qui en découlent.

Enseigné en master, le droit hospitalier, outre une dimension institutionnelle incontournable, offre un contenu matériel dense et stimulant, à la croisée du droit objectif et des droits subjectifs, du droit écrit et des sources jurisprudentielles, du droit privé et du droit public.

Ce manuel s'adresse aux étudiants qui souhaitent devenir gestionnaires d'établissements de santé ou avocats spécialisés en responsabilité médicale ou encore intégrer la fonction publique hospitalière, ainsi qu'aux professionnels et aux représentants des usagers du système de santé désireux de mieux appréhender ce secteur de l'activité économique et sociale en pleine mutation.

Marie-Laure Moquet-Anger est professeur agrégé de droit public à l'Université de Rennes 1 où elle dirige le Master « Droit, santé, éthique », co-habilité avec l'EHESP ainsi que le DIU « Droit des malades et responsabilité médicale ». Elle est membre du comité d'éthique du CHU de Rennes ainsi que, depuis sa création en 2003, de la CCI Bretagne.